19 mai 2024

Mentions Légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Passionsbycath, l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Editeur du site

Le site Passionsbycath est un service de communication en ligne édité à titre non professionnel.

Il est régi par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Conformément à l’article 6, III.2 de ladite loi, son éditeur a choisi de rester anonyme.

L’Editeur et la direction de la publication du site seront donc nommés « l’Editeur » ou ByCath.

Hébergement du site

Le site Passionsbycath est hébergé par :

OVH

SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Le site Passionsbycath est propulsé par WordPress

Le thème utilisé est Bam

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